Conditions générales de vente
TRAOU MAD
www.traoumad.fr
RCS : Quimper 332 946 615 B
Siège social : ZA de Kergazuel, BP 38,
29 930 Pont Aven, France
Tél. : +33 (0)2 98 06 01 03
La commande d'articles depuis le site Internet traoumad.fr est subordonnée à l'acceptation des conditions de vente.
Développement du site et hébergement :
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4, rue de Kérogan
BP 1423
29104 QUIMPER CEDEX
Tél. : +33 (0)2 98 10 19 20
Fax : +33 (0)2 98 10 19 21
E-mail : contact@icomme.fr
Site internet : http://www.icomme.fr
Prix
Tous nos prix indiqués pour chaque produit sont exprimés en Euros TTC (toutes taxes comprises) hors participation aux frais d'expédition. Ils peuvent varier en fonction des fluctuations monétaires des différents intervenants. La facturation est faite en fonction du tarif en vigueur au moment de la commande.
Validation et Commande
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente.
Il est entendu que TRAOU MAD se réserve le droit de remplacer les marchandises manquantes par un produit de qualité équivalente. Notamment TRAOU MAD renouvelle régulièrement les tableaux et peut être amené à remplacer une boite décorée par une boite de même poids mais avec un décor différent.
Paiement par carte bancaire
Les règlements s'effectuent par carte bancaire portant le sigle CB, carte VISA, Eurocard Mastercard. La confirmation de prise en compte de votre commande vous sera signalée par email.
Le Site est sécurisé grâce :
* à la technologie de cryptage SSL (SECURE SOCKETS LAYER) qui crypte l'information de la transmission ;
* aux fonctions de cryptage du navigateur de l'internaute (pour pouvoir bénéficier du mode de paiement sécurisé SSL, l'Utilisateur doit impérativement utiliser des navigateurs compatibles avec le système SSL)
* au système de paiement en ligne sécurisé ATOS Origin qui permet la connexion directe de l'ordinateur de l'internaute au centre Carte Bancaire pour le traitement et la demande d'autorisation.
La transaction est effectuée selon les normes de sécurité du secteur bancaire.
Paiement par chèque
Le client peut régler par chèque : établissez votre chèque à l'ordre de TRAOU MAD et envoyez-le à l'adresse: ZA de Kergazuel, BP 38,
29 930 Pont Aven, France
La date de réception du chèque signé donne lieu au traitement de la commande et de son expédition.
Frais de livraison
Les frais de livraison seront visibles avant validation de la commande
Livraison
Les expéditions des marchandises sont faites en "Colissimo suivi".
Pour la France métropolitaine, les délais de livraison sont de 3 à 5 jours.
Pour l'Europe, les délais de livraison sont de 4 à 7 jours.
Pour les autres destinations, les délais sont de 12 jours maximum.
Les délais indiqués sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement d'expédition auxquels s'ajoute le délai d'acheminement. Ces indications sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
TRAOU MAD ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement.
En cas de paiement par chèque, la commande sera traitée à réception du chèque signé. En conséquence, les délais applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception du chèque et peuvent donc être modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de la passation de la commande.
Pour faire livrer la commande à une autre adresse, signalez-le en cochant la case prévue à cet effet.
Vous avez la possibilité de faire insérer un message pour le destinataire du colis, et même pour certaines boites à l'intérieur de la boite. Il faut saisir le texte dans la rubrique créée à cet effet.
Service après-vente
Aucune marchandise ne sera ni reprise, ni échangée au delà du délai de 7 jours à compter de la date de livraison. Les frais de retour sont à la charge du client.
Toute reprise ou échange devra être effectué dans son emballage d'origine. Tout produit ouvert, abimé ou incomplet ne sera ni repris ou échangé.
Propriété Intellectuelle
Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site Internet de TRAOU MAD sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle du site de TRAOU MAD est strictement interdite.
Droit applicable - Litiges
Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Loi informatique et libertés
Traoumad s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez dans le cadre de ce site internet.
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à Traoumad pour la gestion de ses commandes et à la promotion de ses produits. Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser par courrier à Traoumad - ZA de Kergazuel - BP 38 - 29930 PONT-AVEN – France
Afin d'avoir un aperçu des règles relatives à la vente à distance et des droits reconnus aux consommateurs dans ce domaine, nous vous invitons à consulter les pages de la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression de Fraudes consacrées au "cybercommerce" à l'adresse suivante : http://www.finances.gouv.fr/cybercommerce/.
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